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Les
appareils à pression
Note du
15/07/85 de la CTN concernant les bouteilles de plongée (pdf)
Note TIV
862-1 "Guide d'inspection visuelle"
Arrêté
du 17 décembre 1997 relatif au rapprochement de la réglementation
française sur les appareils à pression de gaz des règlements RID/ADR
Arrêté
du 4 décembre 1998 relatif à la surveillance en exploitation des
soupapes de sûreté des appareils à pression de vapeur ou de gaz
Arrêté
du 6 avril 1998 modifiant l'arrêté du 11 mars 1986 portant
application de l'article 3 de la directive 84/525/CEE du 17 septembre
1984 relative aux bouteilles à gaz en acier sans soudure
Arrêté
du 6 avril 1998 modifiant l'arrêté du 11 mars 1986 portant
application de l'article 3 de la directive 84/526/CEE du 17 septembre
1984 relative aux bouteilles à gaz sans soudure en aluminium non allié
et en alliage d'aluminium
Arrêté
du 6 avril 1998 modifiant l'arrêté du 11 mars 1986 portant
application de l'article 3 de la directive 84/527/CEE du 17 septembre
1984 relative aux bouteilles à gaz soudées en acier non allié
Décret
Nº 99-1046 du 13 décembre 1999 relatif aux équipements sous
pression
Annexes
au décret N°99-1046 du 13 décembre 1999 relatif aux équipements
sous pression (pdf - 2 Mo)
Arrêté
du 15 mars 2000 relatif à l'exploitation des équipements sous
pression
Circulaire
N° 31555 relative aux conditions d'application de l'arrêté du 15
mars 2000 modifié relatif à l'exploitation des équipements sous
pression. (pdf - 2 Mo)
Circulaire
ministérielle DM T/P 27838 du 22 septembre 1995 : Absence d'états
descriptifs lors des réépreuves d appareils à pression de gaz fixes
(pdf - 484 Ko)
Evolution de
la réglementation et de la terminologie (pdf)
Lettre du
Cabinet Lafont consernant l'assurance des TIV
Détendeur
pour oxygène
Visite des
bouteilles métalliques utilisées pour la plongée subaquatique - Récapitulatif
des documents et procédure à respecter impérativement, pour satisfaire
à l'obligation de moyens (pdf)
Visites
et réépreuves des bouteilles de plongée (tableau récapitulatif)
Arrêté
du 3 mai 2004 relatif à l’exploitation des récipients sous pression
transportables
Arrêté
du 30 mars 2005 portant modification de l’arrêté du 15 mars 2000
relatif à l’exploitation des équipements sous pression
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Les
activités physiques et sportives
Arrêté du 5 mai 2004 modifiant
l'arrêté du 10 avril 1996 fixant les conditions d'obtention de la
partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier
degré, option plongée subaquatique, à l'issue d'une formation modulaire
Décret n° 2001-792 du 31 août
2001 portant règlement général du brevet professionnel de la
jeunesse, de l'éducation populaire et du sport délivré par le ministère
de la jeunesse et des sports
Arrêté du 14 août 2001 relatif
à la composition de la commission de suivi de l'Observatoire des
activités physiques, des pratiques sportives et des métiers du sport
Décret n° 2001-252 du 22 mars
2001 relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil
national des activités physiques et sportives
Loi n° 2000-627 du 6 juillet
2000 modifiant la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 relative à
l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
Arrêté du 1er février 2000
modifiant l'arrêté du 17 juin 1986 modifié relatif à la composition et
au rôle du comité consultatif de l'enseignement sportif de la plongée
subaquatique
Arrêté du 22 juin 1998
modifiant l'arrêté du 17 juin 1986 modifié relatif à la composition et
au rôle du comité consultatif de l'enseignement sportif de la plongée
subaquatique
Arrêté du 8 octobre 1996 modifiant
l'arrêté du 17 juin 1986 relatif à la composition et au rôle du comité
consultatif de l'enseignement sportif de la plongée subaquatique
Arrêté du 4 juin 1996 modifiant
l'arrêté du 10 avril 1996 fixant les épreuves de l'examen de la partie
spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré,
option Plongée subaquatique
Loi n° 84-610
du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des
activités physiques et sportives
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La
pratique de la plongée
Plongée à l'air :
Arrêté
du 22 juin 1998 modifié par l'arrêté du 28 août 2000 relatif aux
règles de techniques et de sécurité dans les établissements organisant
la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en
plongée autonome à l'air.
Plongée aux mélanges autres que l'air :
Arrêté
du 9 juillet 2004 relatif aux règles de techniques et de sécurité
dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des
activités sportives et de loisir en plongée autonome aux mélanges
autres que l'air
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La
formation aux premiers secours
Arrêté
du 30 mars 1990 portant modification de l'annexe de l'arrêté du 8
mai 1974 relatif à la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur
sportif du premier degré, option Plongée subaquatique
Arrêté
du 30 juin 1995 fixant les épreuves conduisant à la délivrance du
brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré (option Plongée
subaquatique)
Arrêté
du 10 avril 1996 fixant les épreuves de l'examen de la partie
spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré,
option Plongée subaquatique
Arrêté du 26 décembre 1996
modifiant l'arrêté du 30 juin 1995, fixant les épreuves conduisant à la
délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré,
option Plongée subaquatique
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Les
Brevets d'Etat
Arrêté du 30 mars 1990 portant
modification de l'annexe de l'arrêté du 8 mai 1974 relatif à la
formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier
degré, option Plongée subaquatique
Arrêté du 30 juin 1995
fixant les épreuves conduisant à la délivrance du brevet d'Etat
d'éducateur sportif du premier degré (option Plongée subaquatique)
Arrêté du 10 avril 1996 fixant
les épreuves de l'examen de la partie spécifique du brevet d'Etat
d'éducateur sportif du deuxième degré, option Plongée subaquatique
Arrêté du 26 décembre 1996
modifiant l'arrêté du 30 juin 1995, fixant les épreuves conduisant à la
délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré,
option Plongée subaquatique
Arrêté
du 5 mai 2004 modifiant l'arrêté du 10 avril 1996 fixant les
conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat
d'éducateur sportif du premier degré, option plongée subaquatique, à
l'issue d'une formation modulaire
Arrêté
du 29 avril 2005 modifiant l’arrêté du 10 avril 1996 fixant les
conditions d’obtention de la partie spécifique du brevet d’Etat
d’éducateur sportif du premier degré, option plongée subaquatique, à
l’issue d’une formation modulaire.
Arrêté
du 29 avril 2005 modifiant l’arrêté du 10 avril 1996 fixant les
conditions d’obtention de la partie spécifique du brevet d’Etat
d’éducateur sportif du deuxième degré, option plongée subaquatique
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Pratique
de la pêche sous-marine
Décret
N°90-618 du 11 juillet 1990 relatif à l'exercice de la pêche
maritime de loisir
Décret N° 99-1163 du 21 déc.
1999 modifiant le décret N° 90-618 du 11 juillet 1990 relatif à
l'exercice de la pêche maritime de loisir
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